Mentions Légals et CGV - touptitbaby

Mentions Légales

Touptitbaby

Site édité par

Le présent site internet est exploité par la société AFT, SARL, immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 851 558 874, dont le siège social est situé 7 ter rue des Mesliers 37170 Chambray les Tours, numéro de TVA intracommunautaire : FR 50 851558874, numéro de téléphone : 06.24.31.45.09 ; adresse de courrier électronique :aft,photographie@gmail.com

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Mme Triché Annabelle en qualité de dirigeant.

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société 1&1 IONOS SARL, dont le siège social est situé 7 Place de la Gare-BP 70109-57200 Sarreguemines , Téléphone : 0970 808 911.

Crédits

Conception et développement du site

  • Société Dynamic Marketing
  • Adresse web : www.dynamicmarketing.eu
  • Adresse postale : 15 boulevard Béranger – 37000 Tours – France

Photographies

Annabelle Triché

Conditions générales d’utilisation

LA SARL AFT, immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 851 558 874, dont le siège social est situé 7 ter rue des Mesliers 37170 Chambray les Tours (ci-après dénommé « le PHOTOGRAPHE »), exploite un site vitrine de présentation de son activité de photographe, accessible à l’adresse www.touptitbaby.fr (ci-après dénommé « le Site »).

Les présentes conditions générales d’utilisation décrivent les conditions d’utilisation du Site.

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1. Propriété intellectuelle

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Les photographies présentes sur le Site sont des créations originales, propriété du PHOTOGRAPHE.

La marque « touptitbaby » est une marque déposée auprès de l’INPI, propriété du PHOTOGRAPHE. L’Utilisateur s’interdit d’utiliser la marque du PHOTOGRAPHE ou de l’apposer sur quelque support que ce soit, à quelque titre que ce soit. L’Utilisateur s’interdit également de déposer une marque identique ou similaire à celle du PHOTOGRAPHE. Toute autre marque présente sur le Site est une marque protégée, propriété de son déposant.

La reproduction des photographies présentes sur le Site, sur tout support, à quelque fin que ce soit, est strictement interdit, et constituerait une contrefaçon sanctionnée civilement et pénalement. Toute représentation, adaptation ou modification des visuels présents sur le Site est interdit. Toute utilisation des visuels est interdite, à quelque fin que ce soit, notamment pour créer un produit dérivé.

L’Utilisateur s’interdit de se présenter comme, ou de donner à penser qu’il pourrait être, l’auteur des photographies ou des visuels.

L’Utilisateur s’interdit tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale ou parasitaire à l’égard du PHOTOGRAPHE.

2. Données personnelles

LA PHOTOGRAPHE procède à la collecte et au traitement de vos données personnelles, en qualité de responsable du traitement. Les données sont collectées et font l’objet d’un traitement pour permettre au PHOTOGRAPHE de répondre à votre demande sur le Site, pour respecter ses obligations légales, et pour réaliser des statistiques. Les données collectées sont celles qui sont collectées sur le Site via le formulaire de collecte des données. Le destinataire des données est le PHOTOGRAPHE. Vos données seront conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de leur collecte sur le Site en votre qualité de prospect. Vous disposez du droit de demander au PHOTOGRAPHE d’accéder à vos données personnelles, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement, du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité de vos données, en lui adressant une demande à l’adresse postale suivante : SARL AFT, Service données personnelles, 7 ter rue des Mesliers 37170 Chambray les Tours. Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07 – Tél : 01 53 73 22 22. Vous pouvez définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel post-mortem. LA PHOTOGRAPHE met en oeuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adéquat des données collectées.

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6. Modifications de Conditions générales d’utilisation

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8. Limites de l’internet

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9. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises exclusivement au droit français.

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Tel : 06.24.31.45.09
Mail : photographe@touptitbaby.fr

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